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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOUR SAINT CHRISTOPHESociété par actions simplifiée
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DOMAINE DU POTEAU Appellation St Emilion Contrôlée
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU POTEAU Appellation St Emilion Contrôlée
TOUR SAINT CHRISTOPHE SAS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1392602
Date de dépôt :
12/12/1986
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
12/12/2016
DOMAINE DU POTEAU Appellation St Emilion Contrôlée de TOUR SAINT CHRISTOPHESociété par actions simplifiée

Présentation de la marque DOMAINE DU POTEAU Appellation St Emilion Contrôlée

Déposée le 12 décembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOUR SAINT CHRISTOPHESociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE DU POTEAU Appellation St Emilion Contrôlée »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOUR SAINT CHRISTOPHESociété par actions simplifiée domicilié(e) Château Cavaillet,33550 CAPIAN (dossier no 2330480) - 33550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 318 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2330480) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DU POTEAU Appellation St Emilion Contrôlée est expirée depuis le 12 décembre 2016.

TOUR SAINT CHRISTOPHESociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FLEUR MUSSET , CLOS CAZELON , CHATEAU TOUR CARREE , CHATEAU TOUR CAZELON , CHATEAU TOUR CAZELON Appellation Montagne St Emilion Contrôlée , DOMAINE DU POTEAU , CHATEAU LA FLEUR MUSSET Appellation Montagne St Emilion Contrôlée. , CHATEAU TOUR MUSSET


TOUR SAINT CHRISTOPHE SAS Société par actions simplifiée - Château Cavaillet,33550 CAPIAN (dossier no 2330480) - 33550 - France - SIREN 380318675


BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2330480) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation n°2091915 - Publication au BOPI 1997-42

Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2007 n°2330480 - Publication au BOPI 2007-01-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-28

Inscription le 8 septembre 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°242445 - Publication au BOPI 1997-09-08

Inscription le 11 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239810 - Publication au BOPI 1997-06-11

Inscription le 24 juillet 1997 - Recours en restauration n°240423 - Publication au BOPI 1997-07-24

Inscription le 11 juin 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°239809 - Publication au BOPI 1997-06-11

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: "DOMAINE DU POTEAU".